Classe 1
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;
résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; compositions pour l'extinction d'incendies et la prévention
d'incendies; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; matières pour le tannage de cuirs et peaux d'animaux; adhésifs
(matières collantes) destinés à l'industrie; composts, engrais, fertilisants; préparations biologiques destinées à l'industrie et aux
sciences.
Note explicative
La classe 1 comprend essentiellement les produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences et à l'agriculture, y compris ceux
qui entrent dans la composition de produits relevant d'autres classes.
Cette classe comprend notamment :
- le papier sensible;
- les compositions pour la réparation des pneumatiques;
- le sel pour conserver autre que pour les aliments;
- certains additifs destinés à l'industrie alimentaire, par exemple : la pectine, la lécithine, les enzymes et les conservateurs
chimiques;
- certains ingrédients destinés à la fabrication de produits cosmétiques et produits pharmaceutiques, par exemple : les vitamines,
les conservateurs, les huiles essentielles et les antioxydants;
- certaines matières filtrantes, par exemple : les substances minérales, les substances végétales et les matériaux céramiques en
particules.
Cette classe ne comprend pas notamment :
- les résines naturelles à l'état brut (cl. 2), les résines artificielles mi-ouvrées (cl. 17);
- les préparations chimiques à usage médical ou vétérinaire (cl. 5);
- les fongicides, les herbicides et les préparations pour la destruction des animaux nuisibles (cl. 5);
- les adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage (cl. 16);
- le mastic de calfeutrage (cl. 17);
- le sel pour conserver les aliments (cl. 30);
- le paillis (couverture d'humus) (cl. 31).